Règlement intérieur de

L’école de conduite Béatrice

102 rue Audry de Puyravault

17700 Surgères

 

L’école de conduite Béatrice est chargée de vous éduquer à une mobilité citoyenne. 

 

 

Art 1 : L’accès à la salle de code de l’école de conduite Béatrice est subordonnés à une inscription nominative ayant fait l’objet d’un contrat dûment signé par les deux parties. 

 

Art 2 : Les élèves sont tenus de respecter le calme et la sérénité des locaux et de se comporter correctement vis-à-vis du personnel et des autres élèves. 

 

Art 3 : L’usage d’un téléphone , tablette ou autre smartphone est interdit dans la salle de code. 

Ceux-ci, devront être éteints et rangés dans des poches ou sacs (non accessible par l’apprenant) . 

 

Art 4 : La nourriture , les animaux, ainsi que l’alcool et les médicaments ne sont pas autorisés dans la salle de code.

 

Art 5 : Fumer ou vapoter n’est pas autorisé à l’école de conduite Béatrice.

 

Art 6 : Il est interdit d’écrire sur les murs ainsi que sur les tablettes mis à disposition des élèves. 

 

Art 7 : Il est demandé aux élèves de ne pas dégrader ou salir le matériel mis à sa disposition. 

( notamment les boitiers code) 

 

Art 8 : il est demandé aux élèves de ne pas parler sans y être invité. 

 

Art 9 : L’accès à l’école de conduite Béatrice n’est pas autorisé aux élèves ayant consommé de l’alcool. 

 

Art 10 : Les élèves doivent avoir une hygiène et une tenue compatible et adapté à l’apprentissage dans des cours collectifs et individuels , notamment dans les véhicules auto-école . 

 

Art 11 : les chaussures ne tenant pas aux pieds ou les hauts talons ne sont pas autorisés pour les leçons pratiques. 

 

Art 12 : Il est demandé aux élèves de lire les informations complémentaires sur les panneaux d’affichages concernant , par exemple les modifications d’horaires de code ou de s’informer des dates des cours théorique par thème.

 

Art 13 : Une infraction grave au règlement ou des négligences répétées peuvent entraîner la  suspension temporaire , voire la suppression définitive de l’accès aux cours théoriques et /ou pratique de l’école de conduite Béatrice.

 

Art 14 : Aucun examen théorique ou pratique n’est possible si la totalité de la formation n’a pas été  réglée à l’école de conduite Béatrice   .  

 

Art 15 : Toute leçon de conduite non décommandée 48 h ouvrables à l’avance sans motif valable sera facturée.

 

Art  16 : La  décision d'inscrire ou pas un élève à l'examen théorique ou pratique est du seulfait de l'établissement . Cette décision est possible en fonction du niveau de l'élève,  du respect du calendrier de formation, de sa situation finançière auprès de l'école de conduite et de l'avis de l'enseignant(e).

En cas d'insistance de qui que soit pour inscrire l'élève à l'examen, une décharge écrite sera signée, et, en cas d'échec l'école de conduite ne pourra être tenue responsable.         

AVENANT

MESURES SANITAIRES :

1°- Le port d'un masque de catégorie 1 (+de 90% de filtration) est obligatoire pour l'enseignant et l'élève.

2°- Usage systématique de gel hydro-alcoolique 

3°- Interdiction d'allumer le chauffage et la climatisation.

4°- Aération du véhicule et désinfection des différents éléments (tableau de bord, volant, levier, portières, etc...) entre chaque leçons.

5°- Protection des sièges et des appuis-têtes avec un revêtement isolanten utilisant des housses jetables.

La Responsabilité de chacun d'entre nous, peut-être engagée en cas de non-respect de ces mesures.

Nous confirmons que, conformément à la demande explicite des autorités,il sera nécessaire d'appliquer les mesures sanitaires, pour pouvoir reprendre l'Enseignement de la Conduite.

Nous demandons également aux élèves de prendre connaissance de cette Charte,de l'accepter et de s'y conformer avant de venir aux leçons de conduite.

 

Fait à,....................                            Signature, (précédée de la mention, lu et approuvée)

Le .........................